Mentions légales

ACBI s’engage à ne pas vendre, louer ou divulguer d’une façon quelconque votre adresse électronique ou toute autre information personnelle. Conformément aux dispositions de la loi du n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur les données nominatives vous concernant.

PROPRIÉTÉ DU SITE

Le présent site www.acbi-sa.com est la propriété de la société ACBI, inscrite au registre du Commerce et des Sociétés d’EVRY (SIREN : 391 821 253) et dont le siège social est situé au 20 Rue du Bicentenaire de la Révolution – Zi Le Parc  – 91220 LE PLESSIS-PATE. La société ACBI est une Société A Responsabilité Limitée  au capital social de 45 734,71 €. N° de TVA Intra-Communautaire : FR20 391821253

CONTENU DU SITE

Le contenu du site est composé par sa structure générale et les éléments le composant : textes, images animées ou non, sons et éléments multimédia. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que se soient, sans autorisation préalable expresse de la société ACBI, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les images et les textes du site ne sont en aucun cas contractuels.

MARQUES

Les marques et logos de la société ACBI figurants sur le site sont des marques et logos déposés. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et logos sans autorisation expresse de la société ACBI est prohibée.

LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société ACBI. Vous avez la possibilité de mettre en place un lien hypertexte entre votre site et le site www.acbi-sa.com en affichant notre site dans une nouvelle fenêtre. Le site www.acbi-sa.com ne peut être intégré dans la navigation des sites externes.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Les utilisateurs du site de la société ACBI sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Les contrevenants s’exposent à des sanctions pénales conformément aux dispositions de la section V du nouveau code pénal intitulé « des atteintes aux droits des personnes résultant des fichiers ou des traitements informatiques » et du chapitre III intitulé « Des atteintes aux systèmes de traitement automatisé des données ».

Les informations vous concernant que vous envoyez à la société ACBI ne feront pas l’objet d’une diffusion à un tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi  » Informatique et Libertés « ). Pour l’exercer, cliquez ici

HÉBERGEMENT DU SITE

CYBER’L assure l’hébergement du site Internet www.acbi-sa.com

CRÉDITS

Photographies : ACBI. Photos non contractuelles, toute reproduction interdite.

Rédaction des textes : ACBI

Conception graphique et développement du site : CYBER’L

Site Internet : www.cyber-l.com